Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLOBE TROTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MS domicilié(e) Chemin des Broutières, 84130 LE PONTET (dossier no 2203426) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 242 721 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) (dossier no 2203426) - France.
La marque GLOBE TROTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MS Société Anonyme - Chemin des Broutières, 84130 LE PONTET (dossier no 2203426) - France - SIREN 311242721
PATCO SA - (dossier no 2203426) - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203426 - Publication au BOPI 2001-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 10 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408717 - Publication au BOPI 2005-03-10
Carreaux décoratifs.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, décaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Verrerie, vaisselle en terre cuite, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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